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Marques déposées par COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES - LA PROSPERITE FERMIERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES - LA PROSPERITE FERMIERE

Numéro de dépôt :
1130483
Date de dépôt :
09/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1980 par COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES - LA PROSPERITE FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES - LA PROSPERITE FERMIERE, domicilié(e) société civile agricole à personnel et capital variables, 5153, rue Lobbedez, ARRAS (Pas-de-Calais). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 1990.

COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES - LA PROSPERITE FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : POTALIERE , PRO PROCOS PROCREAM PROCHOC PROMILK PROCAKE PROCHEF , PRO PROCOS PRODIET PROCHOC PROMILK PROCAKE PROCHEF PROCREAM , L'INNOVATION A LA SOURCE , LA FERMETTE PROSPERITE , (Marque figurative) , PROSPERITE INDUSTRIES , PRO , PROSPERITE INDUSTRIES , PROSPY


COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES - LA PROSPERITE FERMIERE - société civile agricole à personnel et capital variables, 5153, rue Lobbedez, ARRAS (Pas-de-Calais). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.